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L’usage des cheminées à foyer ouvert interdit à partir du 1er janvier 2022 dans la vallée de l’Arve

Cheminée à foyer ouvert en montagne, photo Frédéric Douard

C’est une mesure logique et qui était attendue depuis longtemps par les habitants de la vallée de l’Arve en Haute-Savoie : le 3 décembre 2019, le préfet du département a signé un arrêté interdisant toute utilisation de chauffage à bois à foyer ouvert, y compris en appoint ou en agrément à compter du 1er janvier 2022. Cette interdiction s’applique sur les 41 communes du bassin d’air de la vallée de l’Arve.

Cette mesure radicale est prise pour atteindre les objectifs fixés par le plan de protection de l’atmosphère de la vallée de l’Arve. Elle vise le secteur résidentiel, dont les appareils non-performants à bois sont fortement émetteurs de particules fines.

L’interdiction d’utilisation des foyers ouverts, rendue possible par l’article L.222-6 du code de l’environnement, permettra de réduire de manière significative les émissions de particules fines. En effet l’ADEME, dans son avis de mai 2019 sur le chauffage au bois domestique, met en évidence le rôle particulièrement important des foyers ouverts dans les émissions de polluants.

Comme disposition compensatoire, pour qui cette mesure entraverait le moyen de se chauffer, le Fonds Air Bois de la vallée de l’Arve permettra d’ici à l’entrée en vigueur de l’interdiction, pour près de 2900 appareils projetés en plus de 3600 remplacements déjà financés, de convertir les anciens chauffages les plus émetteurs par des appareils de chauffage modernes et performants – label Flamme Verte 7 étoiles, avec une aide de 2000 euros.

Chauffage au bois dans la vallée de l’Arve, photo Préfecture de Haute-Savoie

Et le préfet de préciser : « à compter de cette date, le principe général – celui de l’interdiction – fera appel au sens civique de chacun pour le respecter et ainsi améliorer la qualité de l’air dans la vallée ».

Cette mesure, prise dans une zone très sensible et affectée par une concentration géographique forte des polluants, va dans le sens global d’amélioration des performances du parc français de chauffage au bois, d’amélioration de la qualité de l’air et de l’utilisation rationnelle des ressources.

Frédéric Douard




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